Le Nom ETHICUM® a été déposé auprès de l'INPI
N° de dépôt 02 3 174 205 du 12 Juillet 2002

Le contenu du Questionnaire Trophée ETHICUM® a été déposé auprès de l'INPI
Enveloppe Soleau N° 160350 le 2 Avril 2003

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Par ailleurs

Un Dossier complet concernant le concept Trophée ETHICUM®
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Les associations ETHICUM sont des associations à but non lucratif de type Loi 1901 de Droit Français reconnues d'intérêt général, bénéficiant à ce titre de la Loi Mécénat de février 2002.

ETHICUM (France) anciennement Provence-Alpes-Côte d'Azur

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